Contrôle Technique Moto : Points de Contrôle et Défaillances Associées

Mise en œuvre du contrôle technique des deux-roues à partir du 15 avril 2024

Le contrôle technique des deux-roues et quad est désormais inscrit au Journal Officiel. Face aux interrogations suscitées par le CT pour les motos customisées, nous nous étions intéressés dans un précédent article à ce qui se faisait chez nos voisins allemands (Café Racer : Faut-il craindre le contrôle technique ?). Malgré la rigueur des contrôles effectués outre-rhin, force est de constatée que l'univers Café racer n'a pas été impacté.

Restait à connaître les points de contrôle qui seraient appliqués en France, et notamment quelles défaillances seraient soumises à une contre-visite. Nous vous proposons de découvrir grâce à ce guide complet et rigoureux les différents points inscrits au Journal Officiel.

De fait, la décision est désormais officielle, les véhicules de catégorie L seront soumis à un contrôle technique à partir du 15 avril 2024. (décret n°2023-97 et arrêté). Seront concernés :

• véhicules à moteur à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur ;
• cyclomoteur, motocyclette ;
• tricycle à moteur ;
• quadricycle léger à moteur ;
• quadricycle lourd à moteur ;
• quad routier léger à moteur ;
• quad routier lourd à moteur ;
• quad tout terrain lourd à moteur.

Toutefois, il est important de noter que les motos de compétition, telles que les motos d'enduro et de trial, ne seront pas soumises à cette réglementation, à condition que leur propriétaire dispose d'une licence de la Fédération Française de Motocyclisme.

Échelonnement du Contrôle Technique Moto

Tous les centres de contrôle ne pourront pas, dès le mois d'avril 2024, accueillir l'intégralité des véhicules concernés. Pour pallier ce problème, un échelonnement a donc été mis en place.

Le 1^er contrôle technique moto devra être réalisé selon le calendrier suivant :

Dans quel centre effectuer le CT de votre moto ?

Certains centres de contrôle technique, déjà autorisés à effectuer des inspections sur des véhicules légers ou lourds, auront la possibilité de demander une extension de leur autorisation entre le 15 avril 2024 et le 14 avril 2025. Cette extension leur permettra d'inclure dans leurs services l'inspection des véhicules de catégorie L. Toutefois, ces centres devront répondre à au moins l'une des exigences de qualification nécessaires pour réaliser ces contrôles.

Pour effectuer le contrôle technique, il vous faudra vous rendre dans un centre de contrôle ayant obtenu l'approbation du préfet de son département d'implantation.

Il est donc essentiel de vous informer auprès des différents centres de contrôle afin de vérifier s'ils sont autorisés à contrôler les véhicules de catégorie L.

Manipulation de la moto lors du contrôle technique

Le contrôleur chargé de vérifier la moto pourra autoriser le propriétaire de la moto à pénétrer dans la zone de contrôle. Vous pourrez ainsi l'aider à manipuler votre moto. Nombre de motards et de motardes craignaient de voir leur Café racer déplacé par une tierce personne. Vous devrez vous conformer aux consignes de sécurité de l'installation de contrôle et aux instructions données par le contrôleur.

Ces consignes seront affichées à l'accueil du public et à l'entrée de la zone de contrôle. Toutefois, il est important de noter que cette autorisation n'est pas applicable pour les catégories L1e, L2e et L6e.

Quelles défaillances déclenchent une contre-visite ?

Nous avons listé sur le site du gouvernement les différents points de contrôles et leur niveau de défaillances associés. Vous pouvez ainsi, dès à présent, anticiper au mieux le contrôle technique de votre moto, customisée ou non. Vous trouverez ci-après le détail des points contrôlés et les défaillances associées : les défauts mineurs, majeurs ou critiques.

• Les défaillances mineures : elles ont un impact mineur sur la sécurité du véhicule ou sur l'environnement.
• Les défaillances majeures : elles peuvent compromettre la sécurité du véhicule, causer des problèmes environnementaux ou mettre en danger d'autres usagers de la route.
• Les défaillances critiques : elles constituent une menace immédiate pour la sécurité routière ou ayant des conséquences graves sur l'environnement.

Le contrôle technique périodique et la contre-visite se traduisent par les résultats suivants :

• Aucune défaillance majeure et critique : résultat favorable (A).
• Au moins une défaillance majeure (S) sans défaillance critique : résultat défavorable. La validité du contrôle est alors de deux mois à partir de la date du contrôle technique périodique.
• Au moins une défaillance critique (R) : résultat défavorable. La validité du contrôle est limitée à la date du contrôle. Interdiction de circuler sur la voie publique à partir de minuit, le jour du contrôle technique.

Tout résultat défavorable oblige à effectuer une contre-visite. Elle ne peut être réalisée que dans un délai de deux mois après le contrôle technique périodique. En l'absence de cette contre-visite dans le délai imparti, un nouveau contrôle technique périodique devra être effectué.

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Motos Préparées vs Contrôle Technique ?

Depuis des années, la question du passage de motos de type Café racer au contrôle technique est source de débats et d'inquiétudes. Il est compréhensible que les détenteur(trice)s de motos modifiées puissent être préoccupé(e)s par la mise en place du contrôle technique moto en France en avril prochain.

Cependant, comme nous l'avions mentionné dans notre précédent article, la certification TÜV en Allemagne, réputée pour sa rigueur, ne pose de problèmes particuliers à la passion qui nous anime. Les modalités du contrôle technique pouvant varier d'un pays à l'autre, il était nécessaire d'avoir le détail complet de la procédure française afin de se prononcer. C'est désormais chose faite.

En parcourant les différents points de contrôle et le type de défaillance associée en regard de chaque état constaté, vous pouvez anticiper au mieux votre CT. Soyez attentif(ve)s à la manière dont vos modifications affectent les composants de la moto. Assurez-vous qu'elles ne compromettent ni la sécurité ni la conformité aux normes en matière de bruit et d'émissions.

Si les modifications sont réalisées de manière propres et conformes aux réglementations, votre moto passera le CT sans problèmes.

L'équipe de Blackpines reste à votre service pour vous conseiller et vous proposer des pièces, accessoires et équipements de qualité pour vous satisfaire au mieux.